Lettre Type Administration - Modèle de lettre Administration - lettres Administration

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Voici toutes les lettres que vous trouverez pour le dossier Administration:
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---Armée

Appel de préparation … la défense - report 2
Appel de préparation … la défense - réponse au préavis
Candidature lycée militaire
Carte de combattant
Changement d'affectation
Contestation d'examen médical
Demande attribution titre d'évadé
Demande attribution titre de déporté 1
Demande attribution titre de déporté 2
Demande attribution titre prisonnier du Viêt Minh
Demande d'allocation anciens combattants
Demande d'emploi réservé
Demande informations carrière officier de marine
Demande pension d'ascendants de militaire
Demande rétablissement pension de veuve
Déclaration non-séparation de corps
Incorporation dans la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Incorporation dans la coopération
Incorporation dans la gendarmerie
Incorporation dans la police nationale
Inscription ESSA
Inscription pupilles de l'air Grenoble
Mail - attestation d'accomplissement du service militaire
Mail - demande de renseignements sur la coopération
Mail - droits de succession pour les victimes de guerre
Mail - maisons de retraite pour anciens combattants
Mail - préparation … la défense
Mail - reconversion pour militaire en retraite
Mail - recrutement dans l'armée
Mail - renouvellement de carte d'invalidité
Mail - renouvellement de carte de prisonnier Viet-Minh
Pension d'invalidité … titre militaire
Pension d'orphelin de militaire
Pension de veuve de militaire
Préparation militaire - armée de l'air
Préparation militaire - armée de terre
Préparation militaire - marine
Préparation militaire - sécurité civile
Renouvellement de volontariat
Retraite de combattant
Retraite des rapatriés. Demande d'aide de l'Etat
Sécurité sociale militaire - affiliation militaire retraité
Sécurité sociale militaire - affiliation veuve titulaire d'une pension de réversion
Sécurité sociale militaire - déclaration assuré
Sécurité sociale militaire - déclaration de conjoint
Volontariat féminin
Volontariat masculin
État signalétique et service
---Commune

Comment est utilisée la taxe professionnelle
Conséquence intégration … communauté d'agglomérations
Demande accès comptes de la commune
Demande aide nettoyage rave-party
Demande aménagement cours d'eau
Demande autorisation d'ouvrir le dimanche
Demande bus interurbain
Demande création foyer rural
Demande enlèvement de tags
Demande informations sur fiscalité
Demande installation haut débit
Demande lancement activité taxi
Demande location salle des fêtes
Demande soutien lancement activité associative
Mail - demande confirmation projet d'urbanisme
Mail - demande détail appel d'offres
Mail - se rapprocher d'un parti politique
Mail - … quoi sert une enquête d'utilité publique
Mail -comment organiser une pétition
Plainte extension exagérée commune
Plainte nuisances nouvelle société
Plainte projet d'installation d'entreprise
Plainte promesse non tenue constructibilité
Proposition bénévolat démazoutage
Proposition bénévolat pour élections
Suggestion nom de rue
Volonté d'animer la commune
---Culture

Demande certificat pour bien culturel
Demande de repérage
Demande de sortie temporaire d'un bien culturel
Demande licence temporaire entrepreneur de spectacles
Demande équivalence titre entrepreneur de spectacles
Déclaration prestation entrepreneur non établi en France
---Documents officiels

Accès au dossier médical
Accès données personnelles CNIL
Attestation d'hébergement - passé
Attestation d'hébergement - présent
Autorisation de sortie du territoire
Carte d'invalidité … titre civil
Carte d'invalidité … titre militaire
Carte de circulation des non-voyants
Carte de combattant
Carte de station debout pénible
Carte européenne d'armes … feu
Carte nationale de priorité des mères de famille
Catalogues de formation continue
Certificat d'hébergement
Certificat d'hérédité
Certificat d'urbanisme
Certificat de conformité
Certificat de nationalité fran‡aise
Code des marchés publics
Commission de sécurité des consommateurs
Commission générale de terminologie et de néologie 1
Commission générale de terminologie et de néologie 2
Commission régulatrice de l'électricité
Concours de la Fonction publique hospitalière
Concours de la Fonction publique
Conseil de la concurrence
Conseil des marchés financiers
Demande au Journal officiel
Demande carte d'identité sécurisée
Demande d'acte de notoriété
Demande d'allocation d'adoption
Demande d'assistance juridique
Demande d'enveloppe Soleau - INPI
Demande d'information - INPI
Demande d'insigne GIC
Demande d'insigne GIG
Demande de changement de nom
Demande de décoration
Demande de jardin familial
Demande de légitimation d'un enfant naturel
Demande de permis de conduire
Demande de visa long séjour
Demande duplicata carte grise
Demande visa de moins de trois mois
Don en avancement d'hoirie
Don manuel pour l'acquisition d'un bien
Don manuel
Déclaration de chien dangereux
Déclaration de pose de clôture électrique
Déclaration perte carte grise
Déclaration sur l'honneur (domicile)
Décoration
Défenseur des enfants
Extrait d'acte de décès
Extrait d'acte de mariage 1
Extrait d'acte de mariage 2
Extrait d'acte de naissance 1
Extrait d'acte de naissance 2
Fonction publique européenne
Fonction publique hospitalière
Formule d'autorité parentale maternelle
Francisation
Information certificat prénuptial
Inscription mineur de moins de 15 ans sur passeport
Liste des chiens dangereux
Légalisation d'un document destiné … être utilisé … l'étranger
Modification données personnelles CNIL
Médaille d'honneur du travail
Nom du conjoint après divorce
Passeport-nom d'usage 1
Passeport-nom d'usage 2
Passeport-nom du conjoint après divorce
Passeport-nom du conjoint
Passeport
Permis de détention d'arme … feu
Permis de mer côtier
Permis de mer hauturier
Permis de pêche en rivière
Permis de pêche sous-marine
Permis de transfert de corps
Personnel de recherche européen
Perte de carte européenne d'armes … feu
Préparation aux concours administratifs
Présentation au permis de chasse
Présentation au permis de conduire
Publication de bans
Rapport annuel de l'ACNUSA
Rapport annuel de la Cour des comptes
Rapport annuel du CSA
Rapport annuel du médiateur de la République
Rapport de la COB
Rapport de la Cour de cassation
Recours auprès de la Commission d'accès aux documents adminis 1
Recours auprès de la Commission d'accès aux documents adminis 2
Rectification carte grise
Recueil des traités communautaires
Renseignements sur la santé publique
Régulation des télécoms
Stages européens
Statut de victime civile de guerre
Suppression données personnelles CNIL
Traduction d'un acte de mariage
Témoignage de confiance au maire
---Intérieur

Autorisation système de vidéo-surveillance
Demande annulation de carte grise
Demande carte d'identité sécurisée
Demande de permis de conduire
Demande duplicata carte grise
Déclaration achat véhicule d'occasion
Déclaration destruction de véhicule
Déclaration perte carte grise
Déclaration sur l'honneur (domicile)
Information certificat prénuptial
Inscription registre des revendeurs d'objets mobiliers
Rectification carte grise
---Douanes et droits indirects

Acte de cautionnement
Bulletins d'information - zones franches
Demande remboursement droits de douanes
Déclaration des éléments relatifs … la valeur en douane
Déclaration pour l'entrée de biens personnels
Soumission (engagement de présenter un document)
---Industrie

Demande de brevet d'invention.
Déclaration renonciation … modèle
Enregistrement brevet d'invention
Enregistrement de dessins et modèles
Information déclaration d'invention de salarié
Information sur requête en délivrance
Inscription registre national des logiciels
---Organismes sociaux

Attestation activité non salariée agricole MSA
Changement de situation
Contestation de retenue sur prestations
Demande aide amélioration de l'habitat
Demande aide emploi assistante maternelle
Demande allocation garde d'enfant
Demande allocation parent isolé
Demande d'avance sur RMI
Demande de logement HLM
Demande délai de paiement HLM
Demande expresse utilisation nom d'usage
Demande garde … domicile
Demande prime de déménagement MSA
Demande prise en charge impayés téléphoniques
Demande prêt amélioration de l'habitat
Demande renseignements aide au logement
Demande renseignements sur trop per‡u CAF
Demande rente 20% MSA
Demande RMI couple
Demande RMI exploitant agricole
Demande RMI travailleur indépendant
Demande réduction abonnement téléphonique
Demande versement aide logement au propriétaire
Déclaration embauche employé de maison
Déclaration emploi assistante maternelle
Information pour demande de RMI
Mail - annonce d'une naissance … la CAF
Mail - comment postuler pour un stage
Mail - demande information sur statut d'indépendant
Mail - rencontrer une assistante sociale
Prestations familiales MSA ressortissant UE
RMI - demande aide logement
---Personnalités

· un évêque
Au consul - nouvelles d'un proche
Au maire pour un logement 1
Au maire pour un logement 2
Au maire pour un logement 3
Au maire pour une place en crèche
Au médiateur - par le biais du député
Au préfet - aide financière
Au président de l'Assemblée nationale - saisie de la Cour des comptes
Au président de la République - demande d'aide
Au président de la République - demande d'audience
Autorisation pour assister … un débat … l'Assemblée 1
Autorisation pour assister … un débat … l'Assemblée 2
Demande d'information sur la qualité de l'eau
Demande de subvention pour un festival 1
Demande de subvention pour un festival 2
Demande de subventions pour une entreprise
Lettre d'une fan
Pétition au président du Conseil général
Pétition contre la construction d'un parking
Pétition … un évêque
· un député - ascenseur en panne
· un député - demande d'un appui
· un député - invitation … une exposition
· un député - invitation … une soirée
· un député pour un logement
· un préfet - médaille du travail
---Service public - demandes courantes

Carte France Télécom - abonnement
Carte France Télécom - renseignements
Carte France Télécom - résiliation
Carte France Télécom
Contestation facture EDF
Contestation facture téléphonique
Contestation … la CAF
Demande enlèvement d'épave
Demande informations enquête d'utilité publique
Demande intervention sur voirie
Installation électrique défaillante - EDF
Mail - annonce d'une naissance pour inscription en crèche
Mail - demande d'autorisation de sortie de territoire
Mail - demande d'horaires … la mairie
Mail - demande prochains services administratifs sur le web
Mail - demande services administratifs existants
Mail - envoi d'un acte de mariage
Mail - horaire de ramassage des ordures
Mail - pétition contre un projet de la mairie
Mail - renseignements pour colonies de vacances … la mairie
Plainte accueil téléphonique CAF
Plainte colis non livrés
Plainte compétence accueil CAF
Plainte gestion des forces de police
Plainte perte de courriers CAF
Plainte perte documents CAF
Plainte sur accueil CAF
Problème enlèvement d'ordures
Problème sur ligne téléphonique
Renseignements … la CAF
Signalement arbres malades
Signalement go–t bizarre eau du robinet
Signalement panne de feux tricolores
Signalement problème d'odeurs d'égout
---Élections

Candidature collective prud'hommes
Candidature individuelle prud'hommes
Contestation des résultats d'une élection
Demande d'autorisation d'absence par un élu salarié
Demande de crédit d'heures par un élu salarié
Inscription liste électorale (Fran‡ais de l'étranger)
Inscription sur listes électorales
Mail - demande programme électoral
Mail - demande résultats d'élections
Mail - félicitations victoire électorale
Mail - inscription sur liste électorale
Mail - procuration
Mail - vote par correspondance
Renseignements sur inscription
Retrait de la liste électorale
Suspension du contrat de travail d'un élu salarié
Vote par procuration

---Demande de documents administratifs

Demande reproduction du plan cadastral
Mail - aide au remplissage déclaration de revenus
Mail - demande confirmation report date impôt
Mutation de fonds de commerce
Renseignements fonciers - historique d'un immeuble
---Droits de succession

Absence d'avis de paiement
Administration fiscale - consultation
Annulation de réclamation
Contestation
Demande d'abattement
Demande d'exonération des droits de succession
Demande de formulaire 2705
Demande de paiement fractionné
Demande de renseignements
Demande justification - réponse
Erreur dans le paiement 1
Erreur dans le paiement 2
Refus de succession
Remise de pénalités
Remise gracieuse
Renonciation … l'héritage
Réponse … demande de précision
Sursis de paiement
Versement échelonné
---Impôt sur la fortune

Absence d'avis de paiement
Annulation de réclamation
Demande justification - réponse
Déclaration rectificative
Délai de déclaration
Erreur dans le paiement 1
Erreur dans le paiement 2
Rectificatif de la situation familiale
Redressement - saisine commission conciliation
Remboursement de trop-per‡u
Remise de pénalités
Réponse … demande de précision
Sursis de paiement
---Impôt sur le revenu

Abattement des frais réels
Absence d'avis de paiement
Administration fiscale - consultation
Annulation de réclamation
Annulation du paiement par mensualisation
Changement d'adresse
Changement de nom
Changement de références bancaires
Contestation auprès du chef de centre des impôts
Contestation de redressement fiscal
Contestation des frais professionnels
Contestation du calcul de la prime … l'emploi
Conventions fiscales internationales
Demande de décharge gracieuse de responsabilité
Demande de mensualisation
Demande de rattachement - enfant majeur célibataire
Demande de rattachement - enfant marié
Demande délai pour paiement impôt
Demande justification - réponse
Dispense d'acomptes provisionnels
Déclaration rectificative
Délai de déclaration
Délai de paiement
Erreur calcul impôt sur le revenu
Erreur dans le paiement 1
Erreur dans le paiement 2
Exonération de plus-value - logement de plus de 5 ans
Exonération de plus-value - prix de vente réduit
Exonération de plus-value - remembrement
Exonération de plus-value - résidence secondaire
Exonération de plus-value - terrain … bâtir
Exonération de plus-value - vignoble
Mail - demande d'un échéancier
Mail - échec déclaration en ligne
Mail - échec paiement en ligne
Mère … charge
Pension
Rattachement au foyer fiscal des parents
Recours devant tribunal administratif
Recours gracieux après commandement de payer
Recours pré-contentieux
Rectificatif de déclaration pour prime … l'emploi
Rectificatif de modification de situation familiale
Rectificatif prime pour l'emploi
Redressement - droit de réponse
Redressement - saisine commission impôts directs
Redressement fical - contestation 1
Redressement fiscal - contestation 2
Remboursement de trop-per‡u
Remboursement des repas de midi par le fisc
Remboursement taxe additionnelle droit de bail
Remerciement de décharge gracieuse
Remise après succession
Remise de pénalités 1
Remise de pénalités 2
Remise gracieuse 1
Remise gracieuse 2
Renseignements sur prime … l'emploi
Report de paiement pour service militaire
Revenu différé - fermages en retard
Revenu différé - intérêts en retard
Revenu différé - loyers en retard
Revenu différé - rappel de pension
Revenu différé - rappel de salaire
Revenu exceptionnel - cession de fonds de commerce
Revenu exceptionnel - indemnité de départ … la retraite
Revenu exceptionnel - indemnité de licenciement
Revenu exceptionnel - indemnité de pas-de-porte
Revenu exceptionnel - plus-value
Revenus différés - fermages en retard
Réclamation prime pour l'emploi
Réclamation sur prime … l'emploi 2
Réclamation sur prime … l'emploi
Réduction d'acomptes provisionnels
Réponse … une demande de précision
Sursis de paiement
Suspension des prélèvements mensuels
Échelonnement de l'impôt sur le revenu
---Impôt sur les sociétés

Absence d'avis de paiement
Administration fiscale - consultation
Demande de chéquier-service
Demande de remboursement de pénalité
Demande de révision du forfait d'un commer‡ant
Demande justification - réponse
Délai de déclaration
Erreur dans la déclaration
Erreur dans le paiement 1
Erreur dans le paiement 2
Recours gracieux après commandement de payer
Redressement - saisine commission impôts directs
Remise après succession
Remise de pénalités 1
Remise de pénalités 2
Réponse … demande de précision
Révision du forfait d'un commer‡ant
Sursis de paiement
---Impôts locaux

Absence d'avis de paiement 1
Absence d'avis de paiement 2
Annulation de réclamation
Changement d'adresse
Changement de nom
Changement de références bancaires
Contestation du montant de la taxe d'habitation
Demande d'abattement ascendant … charge
Demande d'abattement enfant … charge
Demande d'abattement étudiant
Demande d'échelonnement
Demande de paiement par acomptes provisionnels
Déclaration rectificative
Dégrèvement de la contribution foncière
Dégrèvement de la taxe d'habitation
Dégrèvement de la taxe foncière
Dégrèvement pour fuite d'eau
Dégrèvement taxe foncière 70 ans
Dégrèvement taxe foncière inoccupation
Dégrèvement total pour les bénéficiaires du RMI
Délai de paiement
Erreur dans le paiement 1
Erreur dans le paiement 2
Exonération de la taxe d'habitation
Exonération de la taxe sur les locaux vacants 1
Exonération de la taxe sur les locaux vacants 2
Exonération de la taxe sur les locaux vacants 3
Exonération de la taxe sur les locaux vacants 4
Exonération taxe foncière 1
Exonération taxe foncière 2
Exonération totale pour invalidité
Exonération totale pour personnes agées
Exonération totale pour titulaire de l'AAH
Exonération totale pour veuvage
Exonération totale taxe foncière AAH
Exonération totale taxe foncière FNS
Exonération totale taxe foncière
Recours gracieux après commandement de payer
Rectificatif de modification de situation familiale
Remboursement de la taxe d'habitation 1
Remboursement de la taxe d'habitation 2
Remboursement de trop-per‡u
Remise après succession
Remise de pénalités
Remise gracieuse
Réclamation pour erreur
Réponse … demande de précision
Sursis de paiement

Annulation de réclamation
Cession de télévision
Changement de références bancaires
Contestation de la majoration
Demande de paiement fractionné
Demande de remise gracieuse
Déclaration pour une résidence secondaire
Déclaration rectificative
Délai de paiement
Erreur dans le paiement 1
Erreur dans le paiement 2
Exonération de redevance 1
Exonération de redevance 2
Exonération de redevance 3
Rachat d'un poste … un particulier
Rectificatif de modification de situation familiale
Redevance non fondée 1
Redevance non fondée 2
Redevance non fondée 3
Redevance non fondée 4
Remboursement de trop-per‡u
Remise après succession
Remise de pénalités
Remise gracieuse
Réclamation redevance
Réponse … demande de précision
Résiliation pour appareil hors service
Résiliation pour changement d'adresse
Résiliation pour fin de location
Sursis de paiement

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